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Documento L:2009:163:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 163, 25 juin 2009


    Mostrar todos os documentos publicados no Jornal Oficial
     

    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2009.163.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 163

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    52e année
    25 juin 2009


    Sommaire

     

    I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

    page

     

     

    DIRECTIVES

     

    *

    Directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (Refonte) (1)

    1

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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