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Document L:1998:235:TOC
Official Journal of the European Communities, L 235, 21 August 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 235, 21 août 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 235, 21 août 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 235 41e année 21 août 1998 |
Édition de langue française | Législation | |
I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | ||
* | Directive 98/57/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al. | 1 |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |