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Document L:2008:351:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 351, 30 décembre 2008


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 351
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    51e année
    30 décembre 2008

    Sommaire

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

    page

     

     

    ACTES PRIS PAR DES ORGANES CRÉÉS PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

     

    *

    Règlement no 97 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Dispositions uniformes relatives a l'homologation des systemes d'alarme pour vehicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systemes d'alarme (SA)

    1

     

    *

    Règlement no 102 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives a l'homologation I. D'un dispositif d'attelage court (DAC) II. De véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologué de DAC

    44

     

     

     

    *

    Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

    s3

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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