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Document L:1975:039:TOC
Official Journal of the European Communities, L 39, 13 February 1975
Journal officiel des Communautés européennes, L 39, 13 février 1975
Journal officiel des Communautés européennes, L 39, 13 février 1975
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 337/75 de Conseil, du 10 février 1975, portant création d'un centre européen pour le développement de la formation professionnelle | |||
* | Règlement (CEE) n° 338/75 du Conseil, du 10 février 1975, modifiant le règlement (CEE) n° 803/68 relatif à la valeur en douane des marchandises | |||
Règlement (CEE) n 339/75 de la Commission, du 12 février 1975, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 340/75 de la Commission, du 12 février 1975, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 341/75 de la Commission, du 12 février 1975, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation de froment tendre vers les pays de la zone V a) | ||||
Règlement (CEE) n 342/75 de la Commission, du 12 février 1975, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation de froment tendre vers les pays de la zone VII a) | ||||
Règlement (CEE) n 343/75 de la Commission, du 12 février 1975, fixant le montant de base du prélèvement spécial à l'exportation pour les sirops et les autres sucres | ||||
Règlement (CEE) n 344/75 de la Commission, du 12 février 1975, modifiant les montants applicables au titre des montants compensatoires pour les produits du secteur des céréales et du riz | ||||
Règlement (CEE) n 345/75 de la Commission, du 12 février 1975, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |