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Document 32016R0919R(01)

Rectificatif au règlement (UE) 2016/919 de la Commission du 27 mai 2016 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant les sous-systèmes «contrôle-commande et signalisation» du système ferroviaire dans l'Union européenne (JO L 158 du 15.6.2016)

C/2016/6516

JO L 279 du 15.10.2016, p. 94–95 (BG, ES, FR, IT, RO)
JO L 279 du 15.10.2016, p. 94–94 (CS, DA, DE, ET, EL, EN, HR, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2016/919/corrigendum/2016-10-15/oj

15.10.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 279/94


Rectificatif au règlement (UE) 2016/919 de la Commission du 27 mai 2016 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant les sous-systèmes «contrôle-commande et signalisation» du système ferroviaire dans l'Union européenne

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 158 du 15 juin 2016 )

Page 37, à l'annexe, au point 6.1.1.2, 4):

au lieu de:

«4)

de cas spécifiques décrits au point 7.2.9.»

lire:

«4)

de cas spécifiques décrits au point 7.6.»

Page 72, à l'annexe A, tableau A 2.3, à la ligne correspondant à l'index no 3:

au lieu de:

«SUBSET-023

Glossary of Terms and Abbreviations

3.2.0»

 

lire:

«SUBSET-023

Glossary of Terms and Abbreviations

3.3.0

Note 14»

Page 72, à l'annexe A, tableau A 2.3, à la ligne correspondant à l'index no 4:

au lieu de:

«SUBSET-026

System Requirements Specification

3.5.0»

 

lire:

«SUBSET-026

System Requirements Specification

3.6.0

Note 14»

Page 72, à l'annexe A, tableau A 2.3, à la ligne correspondant à l'index no 5:

au lieu de:

«SUBSET-027

FIS Juridical Recording

3.2.0»

 

lire:

«SUBSET-027

FIS Juridical Recording

3.3.0

Note 14»

Page 72, à l'annexe A, tableau A 2.3, à la ligne correspondant à l'index no 6:

au lieu de:

«ERA_ERTMS_015560

ETCS Driver Machine interface

3.5.0

Note 14»

lire:

«ERA_ERTMS_015560

ETCS Driver Machine interface

3.6.0

Note 14»

Page 73, à l'annexe A, tableau A 2.3, à la ligne correspondant à l'index no 27:

au lieu de:

«SUBSET-091

Safety Requirements for the Technical Interoperability of ETCS in Levels 1 and 2

3.5.0»

 

lire:

«SUBSET-091

Safety Requirements for the Technical Interoperability of ETCS in Levels 1 and 2

3.6.0

Note 14»

Page 76, à l'annexe A, note 14:

au lieu de:

«L'Agence publiera dans un document technique toute information complémentaire utile à afficher dans l'interface conducteur-machine aux fins de l'ergonomie pour le conducteur (1).»

lire:

«L'Agence publiera dans un document technique toute information complémentaire utile à afficher dans l'interface conducteur-machine aux fins de l'ergonomie pour le conducteur (1).



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