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Document L:2015:155:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, L 155, 19 juin 2015


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 155

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    58e année
    19 juin 2015


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision (UE) 2015/929 de la Banque centrale européenne du 26 mai 2015 modifiant la décision BCE/2007/7 relative aux modalités de TARGET2-BCE (BCE/2015/22)

    1

     

     

    ORIENTATIONS

     

    *

    Orientation (UE) 2015/930 de la Banque centrale européenne du 2 avril 2015 modifiant l'orientation BCE/2012/27 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2015/15)

    38

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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