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Document C:2012:086:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 86, 23 mars 2012


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2012.086.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 86

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    55e année
    23 mars 2012


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2012/C 086/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6494 — Total/Novatek/OAO Yamal LNG) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2012/C 086/02

    Taux de change de l'euro

    2

    2012/C 086/03

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1235/2011 de la Commission modifiant le règlement (CE) no 1222/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le classement des pneumatiques en fonction de l’adhérence sur sol mouillé, la mesure de la résistance au roulement et la procédure de vérification[Publication des noms des laboratoires de référence aux fins de la procédure d'alignement concernant la mesure de la résistance au roulement des pneumatiques en vue de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1222/2009 modifié par le règlement (UE) no 1235/2011 de la Commission]  (1)

    3


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2012/C 086/04

    Avis relatif à la décision de l’organe de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce adoptée le 28 juillet 2011

    5

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2012/C 086/05

    Aide d’État — Pays-Bas — Aide d’État SA.24123 (12/C) (ex 11/NN) — Vente présumée de terrains à un prix inférieur au prix du marché par la municipalité de Leidschendam — Invitation à présenter des observations en application de l’article 108, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (1)

    12

    2012/C 086/06

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6201 — HSH/Malév) (1)

    17

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2012/C 086/07

    Avis à l’attention de MM. Mustafa Hajji Muhammad Khan, Hafiz Abdul Salam Bhuttavi, Zafar Iqbal et Abdur Rehman, ajoutés par le règlement (UE) no 253/2012 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités liées au réseau Al-Qaida

    18


     

    Rectificatifs

    2012/C 086/08

    Rectificatif à l'autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 82 du 21.3.2012)

    20


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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