This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 32009R0631R(01)
Corrigendum to Commission Regulation (EC) No 631/2009 of 22 July 2009 laying down detailed rules for the implementation of Annex I to Regulation (EC) No 78/2009 of the European Parliament and of the Council on the type-approval of motor vehicles with regard to the protection of pedestrians and other vulnerable road users, amending Directive 2007/46/EC and repealing Directives 2003/102/EC and 2005/66/EC ( OJ L 195, 25.7.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 631/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 arrêtant les prescriptions détaillées pour la mise en œuvre de l’annexe I du règlement (CE) n ° 78/2009 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route, modifiant la directive 2007/46/CE et abrogeant les directives 2003/102/CE et 2005/66/CE ( JO L 195 du 25.7.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 631/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 arrêtant les prescriptions détaillées pour la mise en œuvre de l’annexe I du règlement (CE) n ° 78/2009 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route, modifiant la directive 2007/46/CE et abrogeant les directives 2003/102/CE et 2005/66/CE ( JO L 195 du 25.7.2009 )
JO L 229 du 6.9.2011, p. 16–17
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/631/corrigendum/2011-09-06/oj
6.9.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 229/16 |
Rectificatif au règlement (CE) no 631/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 arrêtant les prescriptions détaillées pour la mise en œuvre de l’annexe I du règlement (CE) no 78/2009 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route, modifiant la directive 2007/46/CE et abrogeant les directives 2003/102/CE et 2005/66/CE
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 195 du 25 juillet 2009 )
Page 20, à l'annexe, partie II, chapitre IV: Essai de collision de haut de jambe factice sur le bord avant du capot, la figure 4 est remplacée comme suit:
Figure 4
Vitesse d’impact dans les essais de collision de haut de jambe factice sur le bord avant du capot, déterminée en fonction de la forme du véhicule
Page 42, à l'annexe, partie IV, chapitre IV: Essai de collision de haut de jambe factice sur le bord avant du capot, la figure 4 est remplacée comme suit:
Figure 4
Vitesse d’impact dans les essais de collision de haut de jambe factice sur le bord avant du système de protection frontale