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Document L:2002:158:TOC
Official Journal of the European Communities, L 158, 17 June 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 158, 17 juin 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 158, 17 juin 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 158 45e année 17 juin 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| ...... | ||||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| 2002/444/EC, ECSC, EURATOM | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2000 (Commission) | 1 | ||
| Résolution du Parlement européen contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2000 (Commission) | 3 | |||
| 2002/445/EC, ECSC, EURATOM | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 sur la clôture des comptes concernant l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2000 (Commission) | 23 | ||
| 2002/446/EC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 sur l'octroi de la décharge à la Commission sur l'exécution du budget des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 2000 | 26 | ||
| Résolution du Parlement européen contenant les observations qui font partie intégrante de la décision donnant décharge à la Commission sur l'exécution du budget des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 2000 | 28 | |||
| 2002/447/EC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 sur la clôture des comptes des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 2000 | 34 | ||
| 2002/448/ECSC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 concernant la décharge sur l'exécution du budget de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) pour l'exercice 2000) | 35 | ||
| Résolution du Parlement européen contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) pour l'exercice 2000 | 39 | |||
| 2002/449/EC, ECSC, EURATOM | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 sur l'octroi de la décharge à la Commission sur l'exécution du budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2000 (Section I — Parlement européen) | 43 | ||
| 2002/450/EC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 sur la décharge au conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail sur l'exécution de son budget pour l'exercice 2000 | 55 | ||
| 2002/451/EC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 concernant la décharge au conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle sur l'exécution de son budget pour l'exercice 2000 | 59 | ||
| 2002/452/EC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 10 avril 2002 concernant la décharge au directeur de l'Agence européenne pour la reconstruction sur l'exécution de son budget pour l'exercice 2000 | 62 | ||
| 2002/453/EC | ||||
| * | Décision du Parlement européen du 25 avril 2002 sur la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2000 — section II — Conseil, section IV — Cour de justice, section V — Cour des comptes, section VI — Comité économique et social, section VII — Comité des régions, section VIII — Médiateur et sur la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour les exercices 1996 à 1999, section VI — Comité économique et social | 66 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |