ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.304.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 304

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
15 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2009/C 304/01

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence communautaire de contrôle des pêches relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

1

2009/C 304/02

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

6

2009/C 304/03

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

10

2009/C 304/04

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

16

2009/C 304/05

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

21

2009/C 304/06

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne des médicaments relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

27

2009/C 304/07

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des produits chimiques relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

33

2009/C 304/08

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

38

2009/C 304/09

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la reconstruction relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

43

2009/C 304/10

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

49

2009/C 304/11

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

55

2009/C 304/12

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour l’environnement relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

60

2009/C 304/13

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

65

2009/C 304/14

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

71

2009/C 304/15

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation pour l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

77

2009/C 304/16

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la santé et les consommateurs relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

83

2009/C 304/17

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence ferroviaire européenne relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Agence

89

2009/C 304/18

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Autorité

95

2009/C 304/19

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne de surveillance du GNSS relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Autorité

100

2009/C 304/20

Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses du Centre

107

2009/C 304/21

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses du Centre

112

2009/C 304/22

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses du Centre

118

2009/C 304/23

Rapport sur les comptes annuels du Collège européen de police relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses du Collège

124

2009/C 304/24

Rapport sur les comptes annuels d'Eurojust relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses d'Eurojust

131

2009/C 304/25

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de la Fondation

136

2009/C 304/26

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de la Fondation

142

2009/C 304/27

Rapport sur les comptes annuels de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Observatoire

148

2009/C 304/28

Rapport sur les comptes annuels de l'Office communautaire des variétés végétales relatifs à l'exercice 2008, accompagné des réponses de l'Office

154

2009/C 304/29

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur relatifs à l’exercice 2008, accompagné des réponses de l'Office

159

Rectificatifs

2009/C 304/30

Rectificatif au rapport annuel de la Cour des comptes sur l’exécution du budget relatif à l’exercice 2008, accompagné des réponses des institutions (JO C 269 du 10.11.2009)

164

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