Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 56
33e année
3 mars 1990

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

Règlement (CEE) n° 540/90 de la Commission, du 2 mars 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

Règlement (CEE) n° 541/90 de la Commission, du 2 mars 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

*

Règlement (CEE) n° 542/90 de la Commission, du 1er mars 1990, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

5

Règlement (CEE) n° 543/90 de la Commission, du 2 mars 1990, suspendant le droit de douane préférentiel et réinstaurant le droit du tarif douanier commun à l'importation de roses à petite fleur originaires d'Israël

7

Règlement (CEE) n° 544/90 de la Commission, du 2 mars 1990, suspendant le droit de douane préférentiel et réinstaurant le droit du tarif douanier commun à l'importation de roses à grande fleur originaires du Maroc

9

Règlement (CEE) n° 545/90 de la Commission, du 2 mars 1990, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire

11

Règlement (CEE) n° 546/90 de la Commission, du 2 mars 1990, relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaire

16

*

Règlement (CEE) n° 547/90 de la Commission du 2 mars 1990 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations d'acide glutamique et de ses sels, originaires d'Indonésie, de la République de Corée, de T'ai-wan et de Thaïlande, et portant acceptation d'engagements dans le cadre des importations d'acide glutamique et de ses sels originaires de ces pays

23

*

Règlement (CEE) n° 548/90 de la Commission du 2 mars 1990 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n° 3771/89 fixant les modalités d'application de l'aide à la production de maïs dur vitré de haute qualité

28

*

Règlement (CEE) n° 549/90 de la Commission du 2 mars 1990 arrêtant les mesures définitives concernant la délivrance des certificats "MCE" dans le secteur de la viande bovine

29

Règlement (CEE) n° 550/90 de la Commission, du 2 mars 1990, rectifiant le règlement (CEE) n° 515/90 fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

30

Règlement (CEE) n° 551/90 de la Commission, du 2 mars 1990, supprimant le montant correcteur à percevoir lors de l'importation dans la Communauté à dix d'artichauts en provenance d'Espagne (à l'exception des îles Canaries)

32

Règlement (CEE) n° 552/90 de la Commission, du 2 mars 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

33

Règlement (CEE) n° 553/90 de la Commission, du 2 mars 1990, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

35

Rectificatifs

*

Rectificatif à la directive 89/460/CEE du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant, en vue de fixer la date d'expiration des dérogations accordées à l'Irlande et au Royaume-Uni, la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers (JO n L 226 du 3. 8.1989)

39

Rectificatif au règlement (CEE) n° 465/90 de la Commission, du 23 février 1990, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire (JO n L 48 du 24.2.1990)

39

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.