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Document L:1989:338:TOC
Official Journal of the European Communities, L 338, 22 November 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 338, 22 novembre 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 338, 22 novembre 1989
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 3478/89 de la Commission, du 21 novembre 1989, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 3479/89 de la Commission, du 21 novembre 1989, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 3480/89 de la Commission, du 21 novembre 1989, fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3481/89 de la Commission, du 20 novembre 1989, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée | |||
* | Règlement (CEE) n° 3482/89 de la Commission, du 20 novembre 1989, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée | |||
* | Règlement (CEE) n° 3483/89 de la Commission du 21 novembre 1989 concernant l'arrêt de la pêche de la rascasse par les navires battant pavillon du Royaume-Uni | |||
Règlement (CEE) n° 3484/89 de la Commission, du 21 novembre 1989, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la trentième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 999/89 | ||||
Règlement (CEE) n° 3485/89 de la Commission, du 21 novembre 1989, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |