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Document C:2009:110:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 110, 14 mai 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.110.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 110

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
14 mai 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 110/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 110/02

Taux de change de l'euro

2

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 110/03

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

3

2009/C 110/04

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

3


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 110/05

Appel adressé à des personnes individuelles pour l’établissement d’une base de données de candidats experts indépendants en vue d’assister l’Institut européen d’innovation et de technologie (EIT) dans des tâches relevant de l’évaluation et de la mise en œuvre des communautés de la connaissance et de l’innovation (CCI) (1)

4

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 110/06

Notification préalable d'une concentration — (Affaire COMP/M.5515 — RWE Innogy/Rheinenergie/Stadtwerke München/Man Ferrostaal/Marquesado Solar) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (1)

6

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 110/07

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

7


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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