EUR-Lex Adgang til EU-lovgivningen
Dette dokument er et uddrag fra EUR-Lex
Dokument L:1990:303:TOC
Official Journal of the European Communities, L 303, 31 October 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 303, 31 octobre 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 303, 31 octobre 1990
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 3116/90 du Conseil, du 15 octobre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, ainsi que le règlement (CEE) n° 2915/79 déterminant les groupes de produits et les dispositions spéciales relatives au calcul des prélèvements dans le secteur du lait et des produits laitiers | |||
* | Règlement (CEE) n° 3117/90 du Conseil, du 15 octobre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
90/539/CEE: | ||||
* | Directive 90/539/CEE du Conseil, du 15 octobre 1990, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |