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Document L:2001:295:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 295, 13 novembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 295
    44e année
    13 novembre 2001
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 2192/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    *Règlement (CE) no 2193/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 2138/97 délimitant les zones homogènes de production d'huile d'olive 3
    *Règlement (CE) no 2194/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 327/2001 relatif à l'autorisation de la conclusion des contrats de stockage privé pour l'huile d'olive 6
    *Règlement (CE) no 2195/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 autorisant certains transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de la République populaire de Chine 8
    Règlement (CE) no 2196/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes 11
    Règlement (CE) no 2197/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza 12
    Règlement (CE) no 2198/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de porc 14
    *Règlement (CE) no 2199/2001 de la Commission du 12 novembre 2001 modifiant, pour la quatrième fois, le règlement (CE) no 467/2001 du Conseil interdisant l'exportation de certaines marchandises et de certains services vers l'Afghanistan, renforçant l'interdiction des vols et étendant le gel des fonds et autres ressources financières décidés à l'encontre des Taliban d'Afghanistan, et abrogeant le règlement (CE) no 337/2000 16
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conseil
    2001/784/EC, ECSC, EURATOM
    *Décision du Conseil du 8 novembre 2001 portant nomination de sept membres de la Cour des comptes 19
    2001/785/EC, ECSC, EURATOM
    *Décision du Conseil du 8 novembre 2001 portant nomination d'un membre de la Cour des comptes 20
    2001/786/EC, ECSC, EURATOM
    *Décision du Conseil du 8 novembre 2001 portant nomination d'un membre de la Cour des comptes 21
    Commission
    2001/787/EC
    *Décision de la Commission du 9 novembre 2001 arrêtant des mesures provisoires pour l'importation au Portugal du sucre brut de canne préférentiel spécial destiné au raffinage au cours de la campagne de commercialisation 2001/2002 [notifiée sous le numéro C(2001) 3425] 22
    2001/788/EC
    *Décision de la Commission du 12 novembre 2001 portant approbation du programme modifié de nouvelles plantations d'oliviers en France [notifiée sous le numéro C(2001) 3436] 24
    2001/789/EC
    *Décision de la Commission du 12 novembre 2001 modifiant pour la deuxième fois la décision 2001/740/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2001) 3634] (1) 25
    Rectificatifs
    Rectificatif au règlement (CE) no 1920/2001 de la Commission du 28 septembre 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) no 2494/95 du Conseil en ce qui concerne les normes minimales de traitement des commissions de service proportionnelles aux valeurs de transaction dans l'indice des prix à la consommation harmonisé et modifiant le règlement (CE) no 2214/96 (JO L 261 du 29.9.2001) 34
    Rectificatif au règlement (CE) no 1921/2001 de la Commission du 28 septembre 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) no 2494/95 du Conseil en ce qui concerne les normes minimales de révision des indices des prix à la consommation harmonisés et modifiant le règlement (CE) no 2602/2000 (JO L 261 du 29.9.2001) 34
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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