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Document L:1998:340:TOC
Official Journal of the European Communities, L 340, 16 December 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 340, 16 décembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 340, 16 décembre 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 340 41e année 16 décembre 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 2703/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, concernant l'arrêt de la pêche du tacaud norvégien par les navires battant pavillon du Danemark | 1 | ||
| * | Règlement (CE) no 2704/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, concernant l'arrêt de la pêche du lieu noir par les navires battant pavillon de la Belgique | 2 | ||
| * | Règlement (CE) no 2705/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, relatif à la détermination des prix des gros bovins constatés sur les marchés représentatifs de la Communauté et au relevé des prix de certaines autres catégories de bovins dans la Communauté | 3 | ||
| Règlement (CE) no 2706/98 de la Commission, du 15 décembre 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 19 | |||
| Règlement (CE) no 2707/98 de la Commission, du 15 décembre 1998, fixant le prix du marché mondial du coton non égrené et établissant le montant de l'avance de l'aide | 21 | |||
| Règlement (CE) no 2708/98 de la Commission, du 15 décembre 1998, modifiant le règlement (CEE) no 1725/92 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement des Açores et de Madère en produits du secteur de la viande de porc | 23 | |||
| Règlement (CE) no 2709/98 de la Commission, du 15 décembre 1998, modifiant le règlement (CE) no 1487/95 établissant le bilan d'approvisionnement des îles Canaries en produits du secteur de la viande de porc, et déterminant les aides pour les produits provenant de la Communauté | 25 | |||
| Règlement (CE) no 2710/98 de la Commission, du 15 décembre 1998, fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 27 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 98/714/EC | ||||
| * | Décision no 2/98 du Conseil d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Bulgarie, d'autre part, du 29 octobre 1998, portant adoption des conditions et des modalités de la participation de la Bulgarie au programme communautaire dans le domaine de la jeunesse | 30 | ||
| Commission | ||||
| 98/715/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 30 novembre 1998, clarifiant l'annexe A du règlement (CE) no 2223/96 du Conseil relatif au système européen des comptes nationaux et régionaux dans la Communauté en ce qui concerne les principes de la mesure des prix et des volumes [notifiée sous le numéro C(1998) 3685] (1) | 33 | ||
| 98/716/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 3 décembre 1998, modifiant la décision 97/432/CE concernant une contribution financière de la Communauté pour un programme de surveillance relatif à l'éradication de la fièvre aphteuse en Albanie, en République fédérale de Yougoslavie et dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine [notifiée sous le numéro C(1998) 3747] (1) | 50 | ||
| 98/717/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 3 décembre 1998, relative à la contribution financière de la Communauté à un programme de lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et produits végétaux dans les départements français d'outre-mer pour 1998 [notifiée sous le numéro C(1998) 3788] | 51 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |