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Document L:1980:339:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 339, 15 décembre 1980


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 339
    23e année
    15 décembre 1980



    Édition de langue française

    		 

    Législation

    		  

    Sommaire

    		 

    I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

    		 
     

    *

    Règlement (CEE) n° 3184/80 du Conseil, du 18 novembre 1980, relatif au traitement tarifaire applicable à certains produits destinés à être utilisés pour la construction, l' entretien et la réparation d' aérodynes

    1

     
      

    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

    		 
      

    Conseil

      

    80/1119/CEE:

    		 
     

    *

    Directive 80/1119/CEE du Conseil, du 17 novembre 1980, relative au relevé statistique des transports de marchandises par voies navigables intérieures

    30




    FR


    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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