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Document C:2008:179:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 179, 16 juillet 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 179
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
16 juillet 2008

Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Conseil

2008/C 179/01

Avis à l'attention des personnes, groupes et entités qui ont été inclus dans la liste visée à l'article 2, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l'adoption de mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme

1

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 179/02

Taux de change de l'euro

3

2008/C 179/03

Commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2008/C 179/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

7

2008/C 179/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1628/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides nationales à l'investissement à finalité régionale (1)

11

2008/C 179/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises (1)

12

 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2008/C 179/07

Avis de la Commission concernant le remboursement des droits antidumping

13

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 
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