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Document L:1990:117:TOC
Official Journal of the European Communities, L 117, 8 May 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 117, 8 mai 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 117, 8 mai 1990
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
90/219/CEE: | ||||
* | Directive 90/219/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés | |||
90/220/CEE: | ||||
* | Directive 90/220/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement | |||
90/221/Euratom, CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 23 avril 1990, relative au programme-cadre pour des actions communautaires de recherche et de développement technologique (1990-1994) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |