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Document L:2008:090:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 90, 02 avril 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 90

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
2 avril 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 291/2008 de la Commission du 1er avril 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 292/2008 de la Commission du 1er avril 2008 modifiant le règlement (CE) no 1580/2007 portant modalités d’application des règlements (CE) no 2200/96, (CE) no 2201/96 et (CE) no 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes

3

 

*

Règlement (CE) no 293/2008 de la Commission du 1er avril 2008 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil en ce qui concerne les plafonds nationaux fixés à ladite annexe

5

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/283/CE

 

*

Décision de la Commission du 13 novembre 2007 concernant le régime d’aide mis en œuvre par la Belgique en faveur des centres de coordination établis en Belgique et modifiant la décision 2003/757/CE [notifiée sous le numéro C(2007) 5416]  (1)

7

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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