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Document L:2005:092:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 92, 12 avril 2005


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 92
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    48e année
    12 avril 2005

    Sommaire

     

    Rectificatifs

    page

     

    *

    Rectificatif au rectificatif à la décision 2004/436/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant la décision 94/984/CE en ce qui concerne les conditions sanitaires et la certification vétérinaire pour les viandes fraîches de volaille en transit ou temporairement entreposées dans la Communauté (JO L 189 du 27.5.2004)

    1

     

    *

    Rectificatif au rectificatif à la décision 2004/454/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant les annexes I, II et III de la décision 2003/858/CE établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de poissons d'aquaculture vivants, de leurs œufs et de leurs gamètes aux fins d'élevage, ainsi que des poissons vivants issus de l'aquaculture et de produits qui en sont dérivés, destinés à la consommation humaine (JO L 202 du 7.6.2004)

    6

     

    *

    Rectificatif au rectificatif à la décision 2004/450/CE du 29 avril 2004 établissant les prescriptions communes applicables au contenu des demandes de financement communautaire pour les programmes de lutte ou d'éradication et de surveillance concernant des maladies animales (JO L 193 du 1.6.2004)

    16

     

    *

    Rectificatif à la décision 2004/438/CE de la Commission du 29 avril 2004 arrêtant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que la certification vétérinaire requises à l’introduction dans la Communauté de lait traité thermiquement, de produits à base de lait et de lait cru destinés à la consommation humaine (JO L 189 du 27.5.2004)

    47

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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