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Document C:2005:240:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 240, 30 septembre 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 240
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
30 septembre 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Commission

2005/C 240/1

Taux de change de l'euro

1

2005/C 240/2

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux ( 1 )

2

2005/C 240/3

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ( 1 )

17

2005/C 240/4

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection ( 1 )

20

2005/C 240/5

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

23

2005/C 240/6

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

28

2005/C 240/7

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

32

2005/C 240/8

Aide d'État — Pays-Bas — Aide d'État no C 15/2005 (ex NN 34/2005) — Présomption d'aide illégale en faveur de VAOP — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE ( 1 )

36

2005/C 240/9

Annonce d'une période de suivi et d'évaluation de l'état des droits du travail au Belarus en vue du retrait temporaire du bénéfice du système de préférences tarifaires généralisées (SPG)

41

2005/C 240/10

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3938 — CRH/Quester) ( 1 )

42

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 
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