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Document L:2001:333:TOC
Official Journal of the European Communities, L 333, 17 December 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 333, 17 décembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 333, 17 décembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 333 44e année 17 décembre 2001 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CE) no 2423/2001 de la Banque centrale européenne du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13) | 1 |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |