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Document L:2001:013:TOC
Official Journal of the European Communities, L 13, 17 January 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 13, 17 janvier 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 13, 17 janvier 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 13 44e année 17 janvier 2001 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 79/2001 de la Commission du 16 janvier 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 80/2001 de la Commission du 16 janvier 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) no 104/2000 du Conseil en ce qui concerne les communications afférentes à la reconnaissance des organisations de producteurs ainsi qu'à la fixation des prix et des interventions dans le cadre de l'organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture | 3 | ||
| Règlement (CE) no 81/2001 de la Commission du 16 janvier 2001 relatif à la délivrance des certificats d'importation de bananes dans le cadre des contingents tarifaires et des bananes traditionnelles ACP pour le premier trimestre de 2001 (deuxième période) | 23 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2001/47/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 12 juillet 2000 concernant l'aide d'État que l'Italie envisage de mettre à exécution en faveur de Fiat Auto dans l'usine de Mirafiori Carrozzeria [notifiée sous le numéro C(2000) 2450] (1) | 24 | ||
| Rectificatifs | ||||
| Rectificatif à la décision 2000/821/CE du Conseil du 20 décembre 2000 portant sur la mise en œuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes (MEDIA Plus — Développement, Distribution et Promotion) (2001-2005) (JO L 336 du 30.12.2000) | 34 | |||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |