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Document L:2000:041:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 41, 15 février 2000


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 41
43e année
15 février 2000
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 332/2000 de la Commission, du 14 février 2000, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
Règlement (CE) no 333/2000 de la Commission, du 14 février 2000, relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire 3
*Règlement (CE) no 334/2000 de la Commission, du 14 février 2000, modifiant le règlement (CE) no 1547/1999 en ce qui concerne les procédures de contrôle à appliquer aux transferts de certains types de déchets vers la MalaisieTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE (1) 8
Règlement (CE) no 335/2000 de la Commission, du 14 février 2000, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système A1 dans le secteur des fruits et légumes 10
Règlement (CE) no 336/2000 de la Commission, du 14 février 2000, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes 11
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
Office européen de lutte antifraude (OLAF)
2000/336/EC
*Règlement intérieur du Comité de surveillance de l'OLAF 12
Rectificatifs
Rectificatif à la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (JO L 164 du 30.6.1994) 20
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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