Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 307
36e année
13 novembre 1993

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

93/C 307/01

ECU

1

93/C 307/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

93/C 307/03

Communication de la Commission aux États membres

3

93/C 307/04

Budget opérationnel CECA rectificatif pour 1993

15

93/C 307/05

Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil

16

93/C 307/06

Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil

19

93/C 307/07

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

20

93/C 307/08

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

20

93/C 307/09

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole

21

Cour des comptes

93/C 307/10

Avis n° 7/93 de la Cour des comptes des Communautés européennes sur une proposition de règlement (CEE, Euratom) du Conseil modifiant le règlement (CEE, Euratom) n° 1552/89 du Conseil portant application de la décision 88/376/CEE, Euratom relative au système des ressources propres des Communautés

22

FR