ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 49

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
28 février 2006

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Communications

Commission

2006/C 049/1

Taux de change de l'euro

1

2006/C 049/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4064 — Montagu/BSN Medical) ( 1 )

2

2006/C 049/3

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3981 — Fives-Lille/Landis) ( 1 )

2

2006/C 049/4

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2154 — C3D/Rhone/Go-Ahead) ( 1 )

3

2006/C 049/5

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3973 — CMA CGM/Delmas) ( 1 )

3

2006/C 049/6

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4047 — Aviva/ARK Life) ( 1 )

4

2006/C 049/7

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3379 — P&O/Royal Nedlloyd/P&O Nedlloyd) ( 1 )

4

2006/C 049/8

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz ( 1 )

5

2006/C 049/9

Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Modification des obligations de service public imposées pour la prestation de certains services aériens réguliers à l'intérieur de la région autonome des Açores ( 1 )

15

2006/C 049/10

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

23

Banque centrale européenne

2006/C 049/11

Avis de la Banque centrale européenne du 21 février 2006 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de règlement du Conseil abrogeant le règlement (CEE) no 3181/78 du Conseil et le règlement (CEE) no 1736/79 du Conseil dans le domaine de la politique monétaire (CON/2006/8)

35

II   Actes préparatoires

Commission

2006/C 049/12

Propositions législatives adoptées par la Commission

37

III   Informations

Commission

2006/C 049/13

Programme-cadre de coopération judiciaire en matière civile — Appel à propositions pour des projets spécifiques cofinancés en 2006

57

Rectificatifs

2006/C 049/14

Rectificatif à la liste des membres du groupe consultatif de la chaîne alimentaire et de la santé animale et végétale ( JO C 97 du 21.4.2005 )

58

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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