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Document 32005D0475
2005/475/EC: Commission Decision of 15 June 2005 amending Annexes I and II to Decision 2002/308/EC establishing lists of approved zones and approved farms with regard to one or more of the fish diseases viral haemorrhagic septicaemia (VHS) and infectious haematopoietic necrosis (IHN) (notified under document number C(2005) 1766) (Text with EEA relevance)
2005/475/CE: Décision de la Commission du 15 juin 2005 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2005) 1766] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2005/475/CE: Décision de la Commission du 15 juin 2005 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2005) 1766] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO L 176 du 8.7.2005, p. 30–52
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 349M du 12.12.2006, p. 182–204
(MT)
No longer in force, Date of end of validity: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009D0177
8.7.2005 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 176/30 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 15 juin 2005
modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
[notifiée sous le numéro C(2005) 1766]
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2005/475/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d’animaux et de produits d’aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,
considérant ce qui suit:
(1) |
La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées situées dans des zones non agréées au regard de certaines maladies des poissons. |
(2) |
La France, l’Allemagne, l’Italie et l’Espagne ont soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l’obtention de l’agrément pour certaines zones de leur territoire au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) et de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l’article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées et il convient de les ajouter à la liste des zones déjà agréées. |
(3) |
Le Danemark, la France, l’Allemagne et l’Espagne ont soumis à la Commission, au profit de certaines exploitations piscicoles situées sur leur territoire, les documents justificatifs relatifs à l’obtention du statut d’exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la SHV et de la NHI. Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l’article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent donc prétendre au statut d’exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées. |
(4) |
L’Allemagne et l’Italie ont demandé que soient apportées des modifications techniques à la liste des exploitations agréées situées dans des zones non agréées, principalement en raison de changements de propriété. |
(5) |
Il y a donc lieu de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence. |
(6) |
Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:
1) |
l’annexe I est remplacée par le texte de l’annexe I de la présente décision; |
2) |
l’annexe II est remplacée par le texte de l’annexe II de la présente décision. |
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 15 juin 2005.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).
(2) JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2005/107/CE (JO L 34 du 8.2.2005, p. 21).
ANNEXE I
«ANNEXE I
Zones agréées au regard des maladies des poissons dénommées septicémie hémorragique virale (SHV) et nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI)
1.A. ZONES (1) DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Hansted Å |
— |
Hovmølle Å |
— |
Grenå |
— |
Treå |
— |
Alling Å |
— |
Kastbjerg |
— |
Villestrup Å |
— |
Korup Å |
— |
Sæby Å |
— |
Elling Å |
— |
Uggerby Å |
— |
Lindenborg Å |
— |
Øster Å |
— |
Hasseris Å |
— |
Binderup Å |
— |
VidkærÅ |
— |
Dybvad Å |
— |
Bjørnsholm Å |
— |
Trend Å |
— |
Lerkenfeld Å |
— |
Vester Å |
— |
Lønnerup med tilløb |
— |
Slette Å |
— |
Bredkær Bæk |
— |
Vandløb til Kilen |
— |
Resenkær Å |
— |
Klostermølle Å |
— |
Hvidbjerg Å |
— |
Knidals Å |
— |
Spang Å |
— |
Simested Å |
— |
Skals Å |
— |
Jordbro Å |
— |
Fåremølle Å |
— |
Flynder Å |
— |
Damhus Å |
— |
Karup Å |
— |
Gudenåen |
— |
Halkær Å |
— |
Storåen |
— |
Århus Å |
— |
Bygholm Å |
— |
Grejs Å |
— |
Ørum Å |
1.B. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Danemark (2) |
2. ZONES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
2.1. Bade-Wurtemberg (3)
— |
Isenburger Tal, de la source au point d’évacuation de l’exploitation “Falkenstein”. |
— |
L’Eyach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch. |
— |
L’Andelsbach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la turbine située près de la ville de Krauchenwies. |
— |
Le Lauchert et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la turbine située près de la ville de Sigmaringendorf. |
— |
La Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu’à la chute près de Lauterach. |
— |
Le Wolfegger Ach et ses affluents, de leurs source respectives jusqu’à la chute située près de Baienfurth. |
— |
Le bassin versant de l’Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l’Eyach, depuis leurs sources respectives jusqu’au barrage infranchissable situé au centre de Neuenbürg. |
— |
L’Erms, depuis sa source jusqu’au barrage infranchissable à 200 mètres en aval de l’exploitation Strobel, Anlage Seeburg. |
— |
L’Obere Nagold depuis sa source jusqu’au barrage infranchissable près de Neumühle. |
3. ZONES D’ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.1. Région: Communauté autonome des Asturies
Zones continentales
— |
Tous les bassins versants de la région des Asturies. |
Zones côtières
— |
Toute la côte des Asturies. |
3.2. Région: Communauté autonome de Galice
Zones continentales
— |
Les bassins versants de la Galice:
|
Zones côtières
— |
La zone littorale de la Galice, de l’embouchure de l’Eo (Isla Pancha) jusqu’à Punta Picos (embouchure du Miño). |
3.3. Région: Communauté autonome d'Aragon
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon. |
— |
Isuela, de sa source au barrage d’Arguis, |
— |
Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsue, |
— |
Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello, |
— |
Cinca, de sa source au barrage de Grado, |
— |
Esera, de sa source au barrage de Barasona, |
— |
Noguera-Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana, |
— |
Matarraña, de sa source au barrage d’Aguas de Pena, |
— |
Pena, de sa source au barrage de Pena, |
— |
Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu’au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence, |
— |
Mijares, depuis sa source jusqu’au barrage d’Arenós, dans la province de Castellón. |
Les autres cours d’eau de la Communauté d’Aragon sont considérés comme une zone tampon.
3.4. Région: Communauté autonome de Navarre
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon. |
— |
La Bidasoa, de sa source à son embouchure. |
— |
Le Leizarán, depuis les sources jusqu’au barrage de Leizarán (Muga). |
Les autres cours d’eau de la Communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.
3.5. Région: Communauté autonome de Castille-Léon
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la Communauté d’Aragon. |
— |
Le Duero, depuis sa source jusqu’au barrage d’Aldeávila. |
— |
Le Sil. |
— |
Le Tiétar, depuis sa source jusqu’au barrage de Rosarito. |
— |
L’Alberche, depuis sa source jusqu’au barrage de Burguillo. |
Les autres cours d’eau de la Communauté autonome de Castille-Léon sont considérés comme une zone tampon.
3.6. Région: Communauté autonome de Cantabrique
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la Communauté d’Aragon. |
— |
Les bassins versants des cours d’eau suivants, de leur source à la mer:
|
Les bassins versants des cours d’eau Gandarillas, Escudo, Miera y Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Zones côtières
— |
Toute la côte de Cantabrique, de l’embouchure de la Deva à la crique d’Ontón. |
3.7. Région: Communauté autonome de la Rioja
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza dans la Communauté d’Aragon. |
3.8. Région: Communauté autonome de Castille-La Manche
Zones continentales
— |
Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu’au barrage d’Estremera. |
— |
Le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu’au barrage de La Tajera. |
— |
Le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu’au barrage de La Toba. |
— |
Le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu’au barrage de Bujioso. |
4.A. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.A.1. Adour-Garonne
Bassins versants
— |
Le bassin de la Charente. |
— |
Le bassin de la Seudre. |
— |
Les bassins versants des rivières littorales de l’estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime. |
— |
Les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques). |
— |
Le bassin des Forges (Landes). |
— |
Le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu’au barrage des Églisottes à Monfourat (Dordogne). |
— |
Le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu’au barrage de Faye (Dordogne). |
— |
Le bassin de la Valouse (Dordogne), depuis les sources jusqu’au barrage de l’Étang des Roches-Noires. |
— |
Le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu’au barrage de Grand Forge (Gironde). |
— |
Le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne). |
— |
Le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu’au barrage du Pont-de-l’Espine à Argelouse (Landes). |
— |
Le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu’au barrage de la Pave (Landes). |
— |
Le bassin de l’Escource, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes). |
— |
Le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu’au barrage de la D38 à Saint-Martin-d’Oney (Landes). |
— |
Le bassin de l’Estrigon, depuis les sources jusqu’au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes). |
— |
Le bassin de l’Estampon, depuis les sources jusqu’au barrage de l’Ancienne Minoterie à Roquefort (Landes). |
— |
Le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu’au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne). |
— |
Le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l’embouchure (Landes). |
— |
Le bassin des Luys, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-d’Oro (Pyrénées-Atlantiques). |
— |
Le bassin du Neez, depuis les sources jusqu’au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques). |
— |
Le bassin du Beez, depuis les sources jusqu’au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques). |
— |
Le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées). |
Zones côtières
— |
L’ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du département de la Vendée et la limite méridionale du département de la Charente-Maritime. |
4.A.2. Loire-Bretagne
Zones continentales
— |
L'ensemble des bassins versants situés dans la région de Bretagne, à l'exception des bassins suivants:
|
— |
Le bassin de la Sèvre-Niortaise. |
— |
Le bassin du Lay. |
— |
Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
|
Zones côtières
— |
L'ensemble de la côte bretonne, à l’exception des parties suivantes:
|
4.A.3. Seine-Normandie
Zones continentales
— |
Le bassin de la Sélune. |
4.A.4. Région Aquitaine
Bassins versants
— |
Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu’au barrage de “La Forge”. |
— |
Le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu’au barrage de “Maillières”. |
— |
Le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu’au barrage de “Susselgue”. |
— |
Le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu’au barrage de l’exploitation piscicole “De Laluque”. |
— |
Le bassin de la Gouadas depuis les sources jusqu’au barrage de l’“Étang de la glacière à Saint-Vincent-de-Paul”. |
— |
Le bassin de la Bayse depuis les sources jusqu’au barrage du “Moulin de Lartia et de Manobre”. |
— |
Le bassin de la Rancez depuis les sources jusqu’au barrage de Rancez. |
— |
Le bassin de l’Eyre depuis les sources jusqu’à son estuaire d’Arcachon. |
— |
Le bassin versant de l’Onesse depuis ses sources jusqu’à son estuaire de Courant de Contis. |
4.A.5. Midi-Pyrénées
Bassins versants
— |
Le bassin du Cernon depuis les sources jusqu’au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon. |
— |
Le bassin versant du Dourdou depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu’au barrage infranchissable de Vabres-l’Abbaye. |
4.A.6. L'Ain
— |
La zone continentale des étangs de la Dombe. |
4.B. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
4.B.1. Loire-Bretagne
Zones continentales
— |
La partie du bassin de la Loire comprenant l’amont du bassin de l’Huisne, depuis la source des cours d’eaux jusqu’aux barrages de la Ferté-Bernard. |
4.C. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
4.C.1. Loire-Bretagne
Zones continentales
— |
Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:
|
5.A. ZONES D’IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Irlande (2), à l’exception de l’île de Cape Clear. |
5.B. ZONES D’IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Irlande (2) |
6.A. ZONES D’ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. Région du Trentin-Haut-Adige, Province autonome de Trente
Zones continentales
— |
Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin versant de l’Avisio, depuis les sources jusqu’au barrage artificiel de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo. |
— |
Val delle Sorne: bassin versant du Sorna, depuis les sources jusqu’au barrage artificiel constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l’Adige. |
— |
Torrente Adanà: bassin versant de l’Adanà, depuis la source vers la suite de barrages artificiels situés en aval de l’exploitation Armani Cornelio-Lardaro. |
— |
Rio Manes: la zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu’à la cascade située à 200 mètres en aval de l’élevage “Troticoltura Giovanelli”, dans la commune de “La Zinquantina”. |
— |
Val di Ledro: bassin versant de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu’à la centrale hydroélectrique située à “Centrale”, dans la commune de Molina di Ledro. |
— |
Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu’au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno. |
— |
Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu’à la chute de Ponte Alto. |
6.A.2. Région de Lombardie, Province de Brescia
Zones continentales
— |
Ogliolo: le bassin versant qui s’étend des sources de l’Ogliolo jusqu’à la cascade située en aval de l’exploitation piscicole “Adamello”, au confluent de l’Ogliolo et de l’Oglio. |
— |
Fiume Caffaro: bassin versant qui s’étend des sources du Cafarro jusqu’au barrage artificiel situé à 1 kilomètre en aval de l’exploitation. |
— |
Zone Val Brembana: le bassin de drainage des eaux de la rivière Brembo, depuis ses sources jusqu’à la barrière infranchissable située dans la commune de Ponte San Pietro. |
6.A.3. Région d'Ombrie
Zones continentales
— |
Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation piscicole “Ditta Mountain Fish”, au confluent de la Terrìa et de la Nera. |
6.A.4. Région de Vénétie
Zones continentales
— |
Zone Belluno: le bassin versant de la province de Belluno qui s’étend de la source du cours d’eau Ardo au barrage d’aval (situé avant que celui-ci ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l’exploitation “Centro Sperimentale di Acquacoltura”, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno. |
6.A.5. Région de Toscane
Zones continentales
— |
Valle del Fiume Serchio: bassin versant du Serchio depuis ses sources jusqu’au barrage de Piaggione. |
6.A.6. Région du Piémont
Zones continentales
— |
Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana depuis les sources de “Cavo C” et “Canale del Molino della Gerbola” jusqu’au barrage en aval de l'exploitation “Azienda Agricola Canali Cavour S.S.”. |
6.B. ZONES D’ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.1. Région du Trentin-Haut-Adige, Province autonome de Trente
Zones continentales
— |
Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu’au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole. |
6.C. ZONES D’ITALIE AGRÉÉES AU REGARD LA NHI
6.C.1. Région d'ombrie, Province de Pérouse
— |
Lac Trasimeno: le lac Trasimeno. |
6.C.2. Région du Trentin-Haut-Adige, Province autonome de Trente
— |
Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu’au barrage d’Oltresarca dans la commune de Villa Rendena. |
7.A. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Suède (2), |
— |
à l’exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d’un rayon de 20 kilomètres autour de l’exploitation piscicole de l’île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d’eau Göta et Säve jusqu’à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l’entrée du lac d’Aspen). |
7.B. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Suède (2) |
8. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
— |
Grande-Bretagne (2) |
— |
Irlande du Nord (2) |
— |
Guernesey (2) |
— |
L’île de Man (2). |
(1) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.
(2) Y compris toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
(3) Certaines parties des bassins versants.
ANNEXE II
«ANNEXE II
Exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïetique infectieuse (NHI)
1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
La Fontaine aux truites |
B-6769 Gérouville |
2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Vork Dambrug |
DK-6040 Egtved |
2. |
Egebæk Dambrug |
DK-6880 Tarm |
3. |
Bækkelund Dambrug |
DK-6950 Ringkøbing |
4. |
Borups Geddeopdræt |
DK-6950 Ringkøbing |
5. |
Bornholms Lakseklækkeri |
DK-3730 Nexø |
6. |
Langes Dambrug |
DK-6940 Lem St. |
7. |
Brænderigårdens Dambrug |
DK-6971 Spjald |
8. |
Siglund Fiskeopdræt |
DK-4780 Stege |
9. |
Ravning Fiskeri |
DK-7182 Bredsten |
10. |
Ravnkær Dambrug |
DK-7182 Bredsten |
11. |
Hulsig Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
12. |
Ligård Fiskeri |
DK-7183 Randbøl |
13. |
Grønbjerglund Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
14. |
Danish Aquaculture |
DK-6040 Egtved |
3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.A.1. Basse-Saxe
1. |
Jochen Moeller |
|
|||
2. |
Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen |
|
|||
3. |
Dr. R. Rosengarten |
|
|||
4. |
Klaus Kröger |
|
|||
5. |
Ingeborg Riggert-Schlumbohm |
|
|||
6. |
Volker Buchtmann |
|
|||
7. |
Sven Kramer |
|
|||
8. |
Hans-Peter Klusak |
|
|||
9. |
F. Feuerhake |
|
|||
10. |
Horst Pöpke |
|
3.A.2. Thuringe
1. |
Firma Tautenhahn |
D-98646 Trostadt |
||
2. |
Fischzucht Salza GmbH |
D-99734 Nordhausen-Salza |
||
3. |
Fischzucht Kindelbrück GmbH |
D-99638 Kindelbrück |
||
4. |
Reinhardt Strecker |
|
3.A.3. Bade-Wurtemberg
1. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
2. |
Walter Dietmayer |
|
||||||
3. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
4. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
5. |
Oliver Fricke |
|
||||||
6. |
Peter Schmaus |
|
||||||
7. |
Josef Schnetz |
|
||||||
8. |
Falko Steinhart |
|
||||||
9. |
Hugo Strobel |
|
||||||
10. |
Reinhard Lenz |
|
||||||
11. |
Stephan Hofer |
|
||||||
12. |
Stephan Hofer |
|
||||||
13. |
Stephan Hofer |
|
||||||
14. |
Stephan Hofer |
|
||||||
15. |
Stephan Schuppert |
|
||||||
16. |
Anton Jung |
|
||||||
17. |
Peter Störk |
|
||||||
18. |
Erwin Steinhart |
|
||||||
19. |
Joachim Schindler |
|
||||||
20. |
Georg Sohnius |
|
||||||
21. |
Claus Lehr |
|
||||||
22. |
Hugo Hager |
|
||||||
23. |
Hugo Hager |
|
||||||
24. |
Gumpper und Stoll GmbH |
|
||||||
25. |
Hans Schmutz |
|
||||||
26. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
27. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
28. |
Franz Schwarz |
|
||||||
29. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
30. |
Walter Dietmayer |
|
||||||
31. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Würtemberg |
|
||||||
32. |
Kreissportfischereiverein Biberach |
|
||||||
33. |
Hans Schmutz |
|
||||||
34. |
Reinhard Rösch |
|
||||||
35. |
Rainer Tress |
|
||||||
36. |
Andreas Tröndle |
|
||||||
37. |
Andreas Tröndle |
|
||||||
38. |
Stephan Hofer |
|
||||||
39. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
40. |
Andreas Zordel |
|
||||||
41. |
Thomas Fischböck |
|
||||||
42. |
Reinhold Bihler |
|
||||||
43. |
Josef Dürr |
|
||||||
44. |
Andreas Zordel |
|
||||||
45. |
Fischzucht Anton Jung |
|
||||||
46. |
Staatliches Forstamt Ravensburg |
|
||||||
47. |
Simon Phillipson |
|
||||||
48. |
Hans Klaiber |
|
||||||
49. |
Josef Hönig |
|
||||||
50. |
Werner Baur |
|
||||||
51. |
Gerhard Weihmann |
|
||||||
52. |
Hubert Belser GBR |
|
||||||
53. |
Staatliche Forstämter Ravensburg and Wangen |
|
||||||
54. |
Anton Jung |
|
||||||
55. |
Hildegart Litke |
|
||||||
56. |
Werner Wägele |
|
||||||
57. |
Ernst Graf |
|
||||||
58. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
|
||||||
59. |
Forellenzucht Kunzmann |
|
||||||
60. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
61. |
Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. |
|
||||||
62. |
Bernd und Volker Fähnrich |
|
||||||
63. |
Klaiber “An der Tierwiese” |
|
||||||
64. |
Parey, Bittigkoffer – Unterreichenbach |
|
||||||
65. |
|
|
||||||
66. |
|
|
||||||
67. |
|
|
||||||
68. |
|
|
||||||
69. |
|
|
||||||
70. |
|
|
||||||
71. |
|
|
||||||
72. |
|
|
||||||
73. |
|
|
||||||
74. |
Krämer, Bad Teinach |
|
||||||
75. |
|
|
||||||
76. |
Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth |
|
||||||
77. |
|
|
||||||
78. |
|
|
||||||
79. |
Matthias Grassmann |
|
3.A.4. Rhénanie-du-Nord – Westphalie
1. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
2. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
3. |
Hugo Rameil und Söhne |
|
|||
4. |
Peter Horres |
|
|||
5. |
Wolfgang Middendorf |
|
|||
6. |
|
Lambacher Forellenzucht und Räucherei |
3.A.5. Bavière
1. |
Gerstner Peter |
|
|||||
2. |
Werner Ruf |
|
|||||
3. |
Rogg |
|
|||||
4. |
|
|
|||||
5. |
|
|
|||||
6. |
|
|
|||||
7. |
|
|
|||||
8. |
|
|
3.A.6. Saxe
1. |
Anglerverband Südsachsen “Mulde/Elster” e.V. |
|
||
2. |
H. und G. Ermisch GbR |
|
3.A.7. Hesse
1. |
Hermann Rameil |
|
3.A.8. Schleswig-Holstein
1. |
Hubert Mertin |
|
3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
3.B.1. Thuringe
1. |
Thüringer Forstamt Leinefelde |
|
4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.1. Région: Communauté autonome d’Aragon
1. |
Truchas del Prado |
située à Alcala de Ebro, province de Saragosse (Aragon) |
4.2. Région: Communauté autonome d’Andalousie
1. |
Piscifactoria de Riodulce |
|
|||
2. |
Piscifactoria Manzanil |
|
4.3. Région: Communauté autonome de Castille-La Manche
1. |
Piscifactoria Rincón de Uña |
|
5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
5.A.1. Adour-Garonne
1. |
Pisciculture de Sarrance |
F-64490 Sarrence (Pyrénées-Atlantiques) |
2. |
Pisciculture des Sources |
F-12540 Cornus (Aveyron) |
3. |
Pisciculture de Pissos |
F-40410 Pissos (Landes) |
4. |
Pisciculture de Tambareau |
F-40000 Mont-de-Marsan (Landes) |
5. |
Pisciculture “Les Fontaines d’Escot” |
F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques) |
6. |
Pisciculture de la Forge |
F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne) |
5.A.2. Artois-Picardie
1. |
Pisciculture du Moulin du Roy |
F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) |
|||||
2. |
Pisciculture du Bléquin |
F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais) |
|||||
3. |
Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng Au Bosc |
F-80580 Bray-Les-Mareuil |
|||||
4. |
Pisciculture Bonnelle à Ponthoile |
|
|||||
5. |
Pisciculture Bretel à Gezaincourt |
|
|||||
6. |
Pisciculture de Moulin Est |
|
5.A.3. Aquitaine
1. |
SARL Salmoniculture de la Ponte – Station d’Alevinage du Ruisseau Blanc |
|
|||||||
2. |
L’EPST-INRA Pisciculture à Lees Athas |
|
|||||||
3. |
|
|
5.A.4. Drôme
1. |
Pisciculture “Sources de la fabrique” |
|
5.A.5. Haute-Normandie
1. |
Pisciculture des Godeliers |
F-27210 Le Torpt |
||||
2. |
|
|
5.A.6. Loire-Bretagne
1. |
SCEA “Truites du lac de Cartravers” |
|
||||||
2. |
Pisciculture du Thélohier |
F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) |
||||||
3. |
Pisciculture de Plainville |
F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir) |
||||||
4. |
Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc |
|
||||||
5. |
|
|
5.A.7. Rhin-Meuse
1. |
Pisciculture du ruisseau de Dompierre |
F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) |
2. |
Pisciculture de la source de la Deüe |
F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse) |
5.A.8. Rhône-Méditerranée-Corse
1. |
Pisciculture Charles Murgat |
|
5.A.9. Seine-Normandie
1. |
Pisciculture du Vaucheron |
F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) |
5.A.10. Languedoc-Roussillon
1. |
|
|
5.A.11. Midi-Pyrénées
1. |
Pisciculture de la source du Durzon |
|
5.A.12. Alpes-Maritimes
1. |
|
|
5.A.13. Hautes-Alpes
1. |
Pisciculture fédérale de La Roche-de-Rame |
|
5.A.14. Rhône-Alpes
1. |
Pisciculture Petit Ronjon |
|
|||
2. |
Gaec Piscicole de Teppe |
|
5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.1. Artois-Picardie
1. |
Pisciculture de Sangheen |
F-62102 Calais (Pas-de-Calais) |
6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. Région: Frioul-Vénétie Julienne
Le bassin versant du Stella |
||||||||
1. |
|
|
||||||
2. |
Impianto ittiogenico di Flambro de Talmassons |
|
||||||
Le bassin versant du Tagliamento |
||||||||
3. |
SGM Srl |
|
||||||
4. |
Impianto ittiogenico di Forni di Sotto |
|
||||||
5. |
Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese |
|
||||||
6. |
Impianto ittiogenico di Amaro |
|
||||||
7. |
Impianto ittiogenico di Somplago – Mena di Cavazzo Carnico |
|
||||||
Le bassin versant du Bianco |
||||||||
8. |
|
|
||||||
Le bassin versant de la Muje |
||||||||
9. |
|
|
6.A.2. Région: Province autonome de Trente
Le bassin versant du Noce |
|||||||
1. |
Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) |
Cavizzana |
|||||
2. |
|
|
|||||
Le bassin versant du Brenta |
|||||||
3. |
Campestrin Giovanni |
Telve Valsugana (Fontane) |
|||||
4. |
Ittica Resenzola Serafini |
Grigno |
|||||
5. |
Ittica Resenzola Selva |
Grigno |
|||||
6. |
Leonardi F.lli |
Levico Terme (S. Giuliana) |
|||||
7. |
Dellai Giuseppe – Trot. Valsugana |
Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) |
|||||
8. |
Cappello Paolo |
|
|||||
Le bassin versant de l’Adige |
|||||||
9. |
Celva Remo |
Pomarolo |
|||||
10. |
Margonar Domenico |
Ala (Pilcante) |
|||||
11. |
Degiuli Pasquale |
Mattarello (Regole) |
|||||
12. |
Tamanini Livio |
Vigolo Vattaro |
|||||
13. |
Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. |
S. Michele all’Adige |
|||||
Le bassin versant de la Sarca |
|||||||
14. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Ragoli (Pez) |
|||||
15. |
Stab. Giudicariese La Mola |
Tione (Delizia d’Ombra) |
|||||
16. |
Azienda Agricola La Sorgente S.S. |
Tione (Saone) |
|||||
17. |
Fonti del Dal S.S. |
Lomaso (Dasindo) |
|||||
18. |
Comfish S.r.l. (ex Paletti) |
Preore (Molina) |
|||||
19. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Tenno (Pranzo) |
|||||
20. |
Troticultura “La Fiana” |
Di Valenti Claudio (Bondo) |
6.A.3. Région: Ombrie
La vallée de la Nera |
||
1. |
Impianto ittiogenico provinciale |
Loc. Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (Provincia di Perugia) |
6.A.4. Région: Vénétie
Le bassin versant de l’Astico |
|||||||||
1. |
Centro Ittico Valdastico |
Valdastico (Provincia di Vicenza) |
|||||||
Le bassin versant du Lietta |
|||||||||
2. |
|
|
|||||||
Le bassin versant du Bacchiglione |
|||||||||
3. |
|
|
|||||||
4. |
|
|
|||||||
Le bassin versant de la Brenta |
|||||||||
5. |
|
|
|||||||
Le bassin versant du Tione in Fattolé |
|||||||||
6. |
Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S. |
|
|||||||
Le bassin versant du Tartaro et du Tione |
|||||||||
7. |
|
|
|||||||
Fleuve Celarda |
|||||||||
8. |
|
|
|||||||
Fleuve Molini |
|||||||||
9. |
Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini |
|
|||||||
Rivière Sile |
|||||||||
10. |
|
|
6.A.5. Région: Val d’Aoste
Le bassin versant de la Dora Baltea |
||||
1. |
Stabilimento ittiogenico regionale |
|
6.A.6. Région: Lombardie
1. |
Azienda Troticoltura Foglio A.s.s. |
|
|||||||
2. |
|
|
|||||||
3. |
Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
|
|||||||
4. |
|
|
6.A.7. Région: Toscane
Le bassin versant du Maresca |
|||||||||
1. |
Allevamento trote di Petrolini Marcello |
|
|||||||
2. |
|
|
6.A.8. Région: Ligurie
1. |
Incubatoio ittico provinciale – Masone Loc. Rio Freddo |
|
6.A.9. Région: Piémont
1. |
|
|
|||||||
2. |
Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano |
|
|||||||
3. |
|
|
6.A.10. Région: Abruzzes
1. |
|
|
6.A.11. Région: Émilie-Romagne
1. |
|
|
7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Alois Köttl |
|
|||||
2. |
Herbert Böck |
|
|||||
3. |
Forellenzucht Glück |
|
|||||
4. |
|
|
|||||
5. |
Forellenzucht Jobst |
|