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Document L:1989:160:TOC
Official Journal of the European Communities, L 160, 12 June 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 160, 12 juin 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 160, 12 juin 1989
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |