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Document L:2002:034:TOC
Official Journal of the European Communities, L 34, 05 February 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 34, 05 février 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 34, 05 février 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 34 45e année 5 février 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 212/2002 de la Commission du 4 février 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| Règlement (CE) no 213/2002 de la Commission du 4 février 2002 fixant, pour le mois de janvier 2002, le taux de change spécifique du montant du remboursement des frais de stockage dans le secteur du sucre | 3 | |||
| Règlement (CE) no 214/2002 de la Commission du 4 février 2002 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza | 5 | |||
| * | Directive 2002/5/CE de la Commission du 30 janvier 2002 modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE du Conseil, en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes | 7 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 2002/77/EC | ||||
| * | Recommandation du Conseil du 15 novembre 2001 relative à l'utilisation prudente des agents antimicrobiens en médecine humaine (1) | 13 | ||
| 2002/78/EC | ||||
| * | Décision du Conseil du 17 décembre 2001 relative à la conclusion d'un accord-cadre entre la Communauté européenne et la République de Chypre établissant les principes généraux de la participation de la République de Chypre aux programmes communautaires | 17 | ||
| Accord-cadre entre la Communauté européenne et la République de Chypre établissant les principes généraux de la participation de la République de Chypre aux programmes communautaires | 19 | |||
| Commission | ||||
| 2002/79/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 4 février 2002 imposant des conditions particulières à l'importation d'arachides et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Chine [notifiée sous le numéro C(2002) 385] (1) | 21 | ||
| 2002/80/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 4 février 2002 imposant des conditions particulières à l'importation de figues, de noisettes et de pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie [notifiée sous le numéro C(2002) 386] (1) | 26 | ||
| Rectificatifs | ||||
| Rectificatif au règlement (CE) no 1619/2001 de la Commission du 6 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes et aux poires et modifiant le règlement (CEE) no 920/89 (JO L 215 du 9.8.2001) | 31 | |||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |