31980R3461

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( 1 ) JO N} L 291 DU 19 . 11 . 1979 , P . 17 .

( 2 ) JO N} 204 DU 24 . 8 . 1967 , P . 204/8 .

( 3 ) JO N} L 206 DU 8 . 8 . 1980 , P . 11 .

REGLEMENT ( CEE ) N} 3461/80 DE LA COMMISSION DU 30 DECEMBRE 1980 MODIFIANT LE REGLEMENT N} 470/67/CEE EN CE QUI CONCERNE LE RENDEMENT DE BASE A L'USINAGE DE CERTAINES VARIETES DE RIZ CULTIVEES EN GRECE

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU L'ACTE D'ADHESION DE LA GRECE ( 1 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 146 ,

CONSIDERANT QUE , CONFORMEMENT A L'ARTICLE 22 DE L'ACTE D'ADHESION , LES ADAPTATIONS DES ACTES ENUMERES DANS LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE II DE L'ACTE D'ADHESION DOIVENT ETRE ETABLIES CONFORMEMENT AUX ORIENTATIONS DEFINIES PAR LADITE ANNEXE ;

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT N} 470/67/CEE DE LA COMMISSION , DU 21 AOUT 1967 , RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DU RIZ PADDY PAR LES ORGANISMES D'INTERVENTION ET FIXANT LES MONTANTS CORRECTEURS , LES BONIFICATIONS ET LES REFACTIONS QU'ILS APPLIQUENT ( 2 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 2116/80 ( 3 ) , A FIXE DANS SON ANNEXE II B LE RENDEMENT DE BASE A L'USINAGE DE CERTAINES VARIETES DE RIZ CULTIVEES DANS LA COMMUNAUTE ; QU'IL CONVIENT DE COMPLETER CETTE ANNEXE PAR CERTAINES VARIETES UTILISEES EN GRECE QUI NE SONT PAS ENCORE REPRISES DANS CELUI-CI ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

L'ANNEXE II B DU REGLEMENT N} 470/67/CEE EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 1981 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 30 DECEMBRE 1980 .

PAR LA COMMISSION

FINN GUNDELACH

VICE-PRESIDENT

ANNEXE

RENDEMENT DE BASE A L'USINAGE

( EN % )

DESIGNATION DE LA QUALITE * RENDEMENT EN GRAINS ENTIERS * RENDEMENT GLOBAL

BALILLA , BALILLA GG , MONTICELLI , TICINESE * 63 * 71

BAHIA , CAROLA , CRISTAL , NAVILE , ROSA MARCHETTI , VITRO , STIRPE * 60 * 70

ANSEATICO , ARLESIENNE , BALDO , ITALPATNA , REDI , RIBE , RIBELLO , RINGO , RIZZOTTO , ROMA , ROMANICO , ROCCA , ROMEO , VOLANO * 59 * 70

EUROPA , SILLA , INSTITUT DE CEREALES 5593 , ESPANIQUE A * 58 * 70

CESARIOT , MARATELLI , PRECOCE ROSSI , RAZZA * 56 * 68

ARBORIO , BLUE BELLE , INSTITUT DE CEREALES 7821 * 56 * 70

DELTA * 55 * 68

CARNAROLI , VIALONE NANO * 55 * 70