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Document P:1966:192:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, P 192, 27 octobre 1966
Journal officiel des Communautés européennes, P 192, 27 octobre 1966
JOURNAL OFFICIEL | ISSN 0022-5479 |
ÉDITION DE LANGUE FRANÇAISE | ||||
COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE | ||||
RÈGLEMENTS | ||||
Règlement n° 155/66/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, relatif au financement des dépenses d'intervention sur le marché intérieur dans le secteur du riz | ||||
Règlement n° 156/66/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, relatif aux prélèvements applicables aux mélanges de céréales, de riz et de brisures de riz | ||||
Règlement n° 157/66/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, établissant une liste complémentaire de produits de base pour le calcul du financement des restitutions à l'exportation vers les pays tiers | ||||
Règlement n° 158/66/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, concernant l'application des normes de qualité aux fruits et légumes commercialisés à l'intérieur de la Communauté | ||||
Règlement n° 159/66/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, portant dispositions complémentaires pour l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes | ||||
INFORMATIONS | ||||
LE CONSEIL | ||||
66/600/CEE: | Directive 66/600/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, modifiant la directive du Conseil du 26 juin 1964, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine | |||
66/601/CEE: | Directive 66/601/CEE du Conseil, du 25 octobre 1966, modifiant la directive du Conseil du 26 juin 1964, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches |