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Document L:1977:136:TOC
Official Journal of the European Communities, L 136, 2 June 1977
Journal officiel des Communautés européennes, L 136, 2 juin 1977
Journal officiel des Communautés européennes, L 136, 2 juin 1977
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 1151/77 du Conseil, du 17 mai 1977, modifiant le règlement (CEE) n° 2727/75 portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 1152/77 du Conseil, du 17 mai 1977, fixant, pour la campagne de commercialisation 1977/1978, les prix dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) n° 1153/77 du Conseil, du 17 mai 1977, relatif à la liste des régions de la Communauté qui bénéficient de l'aide pour le froment dur et fixant le montant de cette aide | |||
* | Règlement (CEE) n° 1154/77 du Conseil, du 17 mai 1977, fixant, pour la campagne 1977/1978, les majorations mensuelles des prix des céréales, des farines de froment et de seigle, ainsi que des gruaux et semoules de froment | |||
* | Règlement (CEE) n° 1155/77 du Conseil, du 17 mai 1977, déterminant les exigences minimales requises pour le froment tendre destiné à la panification | |||
* | Règlement (CEE) n° 1156/77 du Conseil, du 17 mai 1977, complétant le règlement (CEE) n° 2731/75 fixant les qualités types du froment tendre, du seigle, de l' orge, du maïs et du froment dur | |||
* | Règlement (CEE) n° 1157/77 du Conseil, du 17 mai 1977, modifiant le règlement (CEE) n° 2749/75 relatif à la diminution du prélèvement applicable, à partir de la campagne de commercialisation 1973/1974, à certaines importations de céréales fourragères en République italienne | |||
* | Règlement (CEE) n° 1158/77 du Conseil, du 17 mai 1977, modifiant le règlement (CEE) n° 1418/76 portant organisation commune du marché du riz | |||
* | Règlement (CEE) n° 1159/77 du Conseil, du 17 mai 1977, fixant, pour la campagne de commercialisation 1977/1978, les prix dans le secteur du riz | |||
* | Règlement (CEE) n° 1160/77 du Conseil, du 17 mai 1977, fixant, pour la campagne de commercialisation 1977/1978, les majorations mensuelles des prix du riz paddy et du riz décortiqué | |||
* | Règlement (CEE) n° 1161/77 du Conseil, du 17 mai 1977, fixant, pour la campagne de commercialisation 1977/1978, le montant de protection à inclure dans le prix de seuil du riz blanchi | |||
Règlement (CEE) n 1162/77 de la Commission, du 1er juin 1977, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n 1163/77 de la Commission, du 1er juin 1977, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1164/77 de la Commission, du 1er juin 1977, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1165/77 de la Commission, du 1er juin 1977, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1166/77 de la Commission, du 1er juin 1977, fixant les restitutions à l'exportation pour le sucre blanc et le sucre brut en l'état | ||||
Rectificatifs | ||||
* | Rectificatif au règlement (CEE) n 1045/77 de la Commission, du 18 mai 1977, établissant les modalités d'application des mesures visant à favoriser la commercialisation des produits transformés à base de citrons (JO n L 125 du 19.5.1977) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |