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Document L:1968:177:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 177, 24 juillet 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 177, 24 juillet 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n° 1031/68 du Conseil, du 23 juillet 1968, modifiant le règlement n° 171/67/CEE relatif aux restitutions et prélèvements applicables à l' exportation de l' huile d' olive | ||||
Règlement (CEE) n 1032/68 de la Commission, du 23 juillet 1968, fixant les prix de référence pour les pommes | ||||
Règlement (CEE) n° 1033/68 de la Commission, du 23 juillet 1968, fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les poires par le règlement (CEE) n° 978/68 du Conseil | ||||
Règlement (CEE) n 1034/68 de la Commission, du 23 juillet 1968, fixant les coefficients d'adaptation à appliquer au prix d'achat prévu pour les raisins de table par le règlement (CEE) n 979/68 du Conseil | ||||
Règlement (CEE) n 1035/68 de la Commission, du 23 juillet 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1036/68 de la Commission, du 23 juillet 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1037/68 de la Commission, du 23 juillet 1968, portant modification du correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 1038/68 de la Commission, du 23 juillet 1968, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II | ||||
Commission | ||||
68/298/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 18 juillet 1968, portant fixation des prix servant au calcul du prélèvement envers les pays tiers dans le secteur de la viande bovine | ||||
68/299/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 19 juillet 1968, portant fixation des prix franco frontière pour les échanges intracommunautaires dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
68/300/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 19 juillet 1968, portant fixation des prix franco frontière pour les échanges avec les pays tiers dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Rectificatifs | ||||
Rectificatif à la décision du Conseil, du 28 juin 1968, portant fixation du premier élément de l'élément mobile du prélèvement applicable aux aliments composés à base de produits laitiers (68/285/CEE) (JO n L 167 du 17.7.1968) | ||||
Rectificatif au règlement (CEE) n 823/68 du Conseil, du 28 juin 1968, déterminant les groupes de produits et les dispositions spéciales relatives au calcul des prélèvements dans le secteur du lait et des produits laitiers (JO n 151 du 30 juin 1968) |
FR |