ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 341

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
16 octobre 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2015/C 341/1

Communication en application de l’article 12, paragraphe 5, point a), du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil, relatif aux renseignements donnés par les autorités douanières des États membres en matière de classement des marchandises dans la nomenclature douanière

1

2015/C 341/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7727 — Colony/AXA/Groupe Data 4) ( 1 )

3

2015/C 341/3

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7773 — KKR/SoftwareONE) ( 1 )

3

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2015/C 341/4

Décision du Conseil du 13 octobre 2015 portant nomination des membres titulaires et suppléants du comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

4

Commission européenne

2015/C 341/5

Taux de change de l'euro

9

2015/C 341/6

Avis du comité consultatif en matière de concentrations rendu lors de sa réunion du 3 juin 2015 au sujet d’un projet de décision dans l’affaire M.6800 — PRSfM/STIM/GEMA/JV — Rapporteur: Italie

10

2015/C 341/7

Rapport final du conseiller-auditeur — PRSfM/STIM/GEMA/JV (M.6800)

12

2015/C 341/8

Résumé de la décision de la Commission du 16 juin 2015 déclarant une concentration compatible avec le marché intérieur et avec le fonctionnement de l’accord EEE (Affaire M.6800 — PRSfM/STIM/GEMA/JV) [notifiée sous le numéro C(2015) 4061]

13

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2015/C 341/9

Mise à jour de la liste des points de passage frontaliers visés à l’article 2, paragraphe 8, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen)

19

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2015/C 341/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7737 — Honeywell/Elster) ( 1 )

23

AUTRES ACTES

Commission européenne

2015/C 341/11

Publication d’une demande d’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil

24

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR