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Document C:2009:037:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 37, 14 février 2009


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 37

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    14 février 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 037/01

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1

    2009/C 037/02

    Engagement de procédure [Affaire COMP/M.5335 — Lufthansa/SN Holding (Brussels Airlines)] (1)

    5

    2009/C 037/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5443 — Otsuka Pharmaceutica/Nardobel) (1)

    6


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 037/04

    Taux de change de l'euro

    7

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2009/C 037/05

    Mise à jour des montants de référence en matière de franchissement des frontières extérieures, visés à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 19, JO C 153 du 6.7.2007, p. 22, JO C 182 du 4.8.2007, p. 18, JO C 57 du 1.3.2008, p. 38, JO C 134 du 31.5.2008, p. 19)

    8

    2009/C 037/06

    Mise à jour de la liste des points de passage frontaliers visés à l'article 2, paragraphe 8, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 316 du 28.12.2007, p. 1, JO C 134 du 31.5.2008, p. 16, JO C 177 du 12.7.2008, p. 9, JO C 200 du 6.8.2008, p. 10, JO C 331 du 31.12.2008, p. 13, JO C 3 du 8.1.2009, p. 10)

    10

    2009/C 037/07

    Procédure nationale pour l'attribution de droits limités de trafic aérien au Danemark

    24


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2009/C 037/08

    MEDIA 2007 — Développement, distribution, promotion et formation — Appel à propositions — EACEA/36/08 — Soutien à la mise en réseau et à la mobilité des étudiants et formateurs en Europe

    26

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission

    2009/C 037/09

    Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    28


     

    2009/C 037/10

    Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

    s3


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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