ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 234

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
28 juin 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2014-2015
Séances du 15 au 18 septembre 2014
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 184 du 4.6.2015 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Jeudi 18 septembre 2014

2016/C 234/01

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur la persécution des défenseurs des droits de l'homme en Azerbaïdjan (2014/2832(RSP))

2

2016/C 234/02

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur le Burundi, en particulier le cas de Pierre Claver Mbonimpa (2014/2833(RSP))

7

2016/C 234/03

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur les violations des droits de l'homme au Bangladesh (2014/2834(RSP))

10

2016/C 234/04

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur la situation en Ukraine et l'état des relations UE-Russie (2014/2841(RSP))

14

2016/C 234/05

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur la réaction de l'Union européenne à l'épidémie d'Ebola (2014/2842(RSP))

21

2016/C 234/06

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur la situation en Iraq et en Syrie: offensive de l'État islamique et persécution des minorités (2014/2843(RSP))

25

2016/C 234/07

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur la situation en Libye (2014/2844(RSP))

30

2016/C 234/08

Résolution du Parlement européen du 18 septembre 2014 sur la situation en Israël et en Palestine après la guerre de Gaza et le rôle de l'Union européenne (2014/2845(RSP))

35

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 16 septembre 2014

2016/C 234/09

Résolution législative du Parlement européen du 16 septembre 2014 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part, à l'exclusion des dispositions relatives au traitement des ressortissants de pays tiers employés légalement sur le territoire de l'autre partie (13613/2013 – C8-0105/2014 – 2013/0151A(NLE))

38

2016/C 234/10

Résolution législative du Parlement européen du 16 septembre 2014 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part, en ce qui concerne les dispositions relatives au traitement des ressortissants de pays tiers employés légalement sur le territoire de l'autre partie (14011/2013 – C8-0106/2014 – 2013/0151B(NLE))

39

Mercredi 17 septembre 2014

2016/C 234/11

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2014 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/000 TA 2014 – assistance technique sur l'initiative de la Commission) (COM(2014)0366 – C8-0031/2014 – 2014/2041(BUD))

40

2016/C 234/12

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2014 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/001 EL/Nutriart, présentée par la Grèce) (COM(2014)0376 – C8-0032/2014 – 2014/2042(BUD))

44

2016/C 234/13

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2014 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2012/010 RO/Mechel, présentée par la Roumanie) (COM(2014)0255 – C8-0088/2014 – 2014/2043(BUD))

47

2016/C 234/14

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2014 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/003 ES/Aragón - restauration, présentée par l'Espagne) (COM(2014)0456 – C8-0099/2014 – 2014/2054(BUD))

51

2016/C 234/15

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2014 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/002 NL/Gelderland-Overijssel construction, présentée par les Pays-Bas) (COM(2014)0455 – C8-0100/2014 – 2014/2055(BUD))

54

2016/C 234/16

Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2014 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2013/010 ES/Castille-León, présentée par l'Espagne) (COM(2014)0478 – C8-0115/2014 – 2014/2062(BUD))

57

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