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Document C:2020:069:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 069, 3 mars 2020


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 69

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    63e année
    3 mars 2020


    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2020/C 69/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9751 — Elliott/Apollo/EP Energy) ( 1 )

    1

    2020/C 69/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9768 — OFL/Trenitalia/ILSA) ( 1 )

    2


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2020/C 69/03

    Conclusions du Conseil sur l’amélioration de la réglementation en vue d’assurer la compétitivité et une croissance durable et inclusive (activité non législative)

    3

     

    Commission européenne

    2020/C 69/04

    Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 0,00 % au 1er mars 2020 — Taux de change de l'euro

    7

    2020/C 69/05

    Décision de la Commission du 2 mars 2020 relative aux jours fériés pour l’année 2021

    8

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2020/C 69/06

    Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

    10


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2020/C 69/07

    Notification préalable d’une concentration [Affaire M.9663 — Vossloh Rail Services/Rhomberg Sersa Rail Holding/Vossloh Rail Maintenance (Réparation et entretien d’aiguillages)] Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

    11

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2020/C 69/08

    Publication du document unique modifié à la suite de l’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) n° 1151/2012

    13

    2020/C 69/09

    Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

    17


     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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