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Document C:2017:212:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 212, 1er juillet 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 212

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
1 juillet 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 212/01

Communication de la Commission — Lignes directrices de l’UE pour une utilisation prudente des antimicrobiens en santé humain

1

2017/C 212/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8474 — HNA/CWT) ( 1 )

13

2017/C 212/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8385 — Pillarstone/Famar) ( 1 )

13


 

III   Actes préparatoires

 

Banque centrale européenne

2017/C 212/04 BCE/2017/18

Recommandation de décision du Parlement européen et du Conseil portant modification de l’article 22 des statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne (BCE/2017/18) (présentée par la Banque centrale européenne)

14


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 212/05

Taux de change de l'euro

18

 

Cour des comptes

2017/C 212/06

Rapport spécial no 10/2017 — «Le soutien de l'UE en faveur des jeunes agriculteurs devrait être mieux ciblé pour favoriser un renouvellement efficace des générations»

19

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2017/C 212/07

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Suppression d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 1 )

20

2017/C 212/08

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Suppression d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 1 )

20


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2017/C 212/09

Appel à candidatures 2017 pour le «prix de sensibilisation Altiero Spinelli: propager les connaissances sur l’Europe»

21

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2017/C 212/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8539 — KPS/DexKo) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

22

2017/C 212/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8459 — TIL/PSA/PSA DGD) ( 1 )

23

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2017/C 212/12

Avis concernant une demande au titre de l’article 35 de la directive 2014/25/UE — Suspension du délai

24

2017/C 212/13

Avis concernant une demande au titre de l’article 35 de la directive 2014/25/UE — Suspension du délai

25


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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