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Document C:2014:452:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 452, 16 décembre 2014


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 452
    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    57e année
    16 décembre 2014

    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Cour des comptes

    2014/C 452/01

    Synthèse des résultats de l'audit annuel 2013 de la Cour portant sur les entreprises communes européennes du secteur de la recherche

    1

    2014/C 452/02

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Artemis relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

    8

    2014/C 452/03

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Clean Sky relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

    17

    2014/C 452/04

    Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune ENIAC relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'entreprise commune

    26

    2014/C 452/05

    Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'entreprise commune

    35

    2014/C 452/06

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

    44

    2014/C 452/07

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune SESAR relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’entreprise commune

    58

    2014/C 452/08

    Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène» relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'entreprise commune

    67

    FR

     
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