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Document C:2009:311:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 311, 19 décembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.311.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 311

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
19 décembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Conseil

2009/C 311/01

Résolution du Conseil du 27 novembre 2009 relative à un cadre renouvelé pour la coopération européenne dans le domaine de la jeunesse (2010-2018)

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 311/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5643 — Arcelormittal/Miglani/JV) (1)

12

2009/C 311/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5694 — DCC Energy/Shell Direct Austria) (1)

12


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 311/04

Taux de change de l'euro

13

2009/C 311/05

Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

14

2009/C 311/06

Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

15

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 311/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

16


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 311/08

Appel à propositions — ENT/CIP/09/E/N08S03 — Réseau européen d’ambassadrices de l’esprit d’entreprise

21

2009/C 311/09

Appel à propositions 2010 — Instrument financier pour la protection civile — Projets sur la préparation et la prévention

24

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2009/C 311/10

Avis de la commission concernant les mesures antidumping applicables aux importations, dans la communauté, de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de la République populaire de Chine: modification du nom d’une société soumise à un taux de droit antidumping individuel

25

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 311/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5739 — EQT V/Springer Science + Business Media) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

26

2009/C 311/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5676 — SevenOne Media/G + J Electronic Media Service/Tomorrow Focus Portal/IP Deutschland/JV) (1)

27


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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