Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2014:358:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 358, 10 octobre 2014


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 358

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    57e année
    10 octobre 2014


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2014/C 358/01

    Décision du Conseil du 25 septembre 2014 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

    1

     

    Commission européenne

    2014/C 358/02

    Taux de change de l'euro

    2

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2014/C 358/03

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    3

    2014/C 358/04

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    3

    2014/C 358/05

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    4

    2014/C 358/06

    Bilan EU-27 de l'alcool éthylique relatif à l'année 2013 [établi le 12 septembre 2014 en application de l'article 2 du règlement (CE) no 2336/2003]

    5

    2014/C 358/07

    Communication du Gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures (Avis relatif aux demandes de permis exclusifs de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux, dits «Permis du Pays Champenois» et «Permis de Broussy») (1)

    6


     

    V   Avis

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2014/C 358/08

    Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    8


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

    Top