ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.302.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 302

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
18 octobre 2013

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2013/C 302/01

Communication de la Commission relative à la quantité disponible pour le premier semestre de 2014 pour certains produits dans le secteur du lait et des produits laitiers dans le cadre de certains contingents ouverts par l’Union

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2013/C 302/02

Taux de change de l'euro

2

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2013/C 302/03

Avis du Ministero dello sviluppo economico («ministère du développement économique») de la République italienne aux termes de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

3

2013/C 302/04

Avis du Ministero dello sviluppo economico («ministère du développement économique») de la République italienne aux termes de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

5

2013/C 302/05

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

7

2013/C 302/06

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

8

2013/C 302/07

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

9

2013/C 302/08

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

10

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2013/C 302/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7069 — Ares/OTPP/CPG) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

11

2013/C 302/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7046 — Parkwind/Summit renewable Energy Belwind 1/Belwind) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

13

2013/C 302/11

Communication de la Commission publiée conformément à l'article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l'affaire AT.39939 — Samsung — Respect des brevets essentiels pour la norme UMTS (1)

14

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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