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Document C:2013:339:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 339, 20 novembre 2013


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2013.339.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 339

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    56e année
    20 novembre 2013


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2013/C 339/01

    Communication de la Commission concernant la modification et le prolongement de l'application des lignes directrices de la Communauté concernant les aides d'État dans le secteur agricole et forestier 2007-2013

    1

    2013/C 339/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7046 — Parkwind/Summit renewable Energy Belwind 1/Belwind) (1)

    3


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2013/C 339/03

    Taux de change de l'euro

    4

    2013/C 339/04

    Communication de la Commission concernant la procédure prévue à l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 96/67/CE du Conseil

    5

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2013/C 339/05

    Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d’une entité adjudicatrice

    8


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2013/C 339/06

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7085 — CBRE/NHL) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    9


     

    Rectificatifs

    2013/C 339/07

    Rectificatif à l'avis du Ministero dello sviluppo economico (ministère du développement économique) de la République italienne aux termes de l'article 3, paragraphe 2, point a), de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (JO C 106 du 12.4.2013)

    10


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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