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Document L:2009:020:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 20, 23 janvier 2009


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 20

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    52e année
    23 janvier 2009


    Sommaire

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

    page

     

     

    BUDGETS

     

     

    2009/32/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) pour l'exercice 2008 — Budget rectificatif no 2

    1

     

     

    2009/33/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies pour l'exercice 2008 — Budget rectificatif no 2

    5

     

     

    2009/34/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport (TEN-TEA) pour l’exercice financier 2008

    9

     

     

    2009/35/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport (TEN-TEA) pour l’exercice financier 2008 — Budget rectificatif no 1

    15

     

     

    2009/36/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport (TEN-TEA) pour l’exercice financier 2008 — Budget rectificatif no 2

    21

     

     

    2009/37/CE

     

    *

    État des recettes et des dépenses de l’Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport (TEN-TEA) pour l’exercice financier 2008 — Budget rectificatif no 3

    27

     

     

     

    *

    Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

    s3

    Les montants du présent document budgétaire sont exprimés en euros, sauf indication contraire.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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