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Document C:2009:311:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 311, 19 décembre 2009


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2009.311.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 311

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    19 décembre 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    AVIS

     

    Conseil

    2009/C 311/01

    Résolution du Conseil du 27 novembre 2009 relative à un cadre renouvelé pour la coopération européenne dans le domaine de la jeunesse (2010-2018)

    1


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 311/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5643 — Arcelormittal/Miglani/JV) (1)

    12

    2009/C 311/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5694 — DCC Energy/Shell Direct Austria) (1)

    12


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 311/04

    Taux de change de l'euro

    13

    2009/C 311/05

    Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

    14

    2009/C 311/06

    Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

    15

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2009/C 311/07

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

    16


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2009/C 311/08

    Appel à propositions — ENT/CIP/09/E/N08S03 — Réseau européen d’ambassadrices de l’esprit d’entreprise

    21

    2009/C 311/09

    Appel à propositions 2010 — Instrument financier pour la protection civile — Projets sur la préparation et la prévention

    24

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission

    2009/C 311/10

    Avis de la commission concernant les mesures antidumping applicables aux importations, dans la communauté, de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de la République populaire de Chine: modification du nom d’une société soumise à un taux de droit antidumping individuel

    25

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2009/C 311/11

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5739 — EQT V/Springer Science + Business Media) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    26

    2009/C 311/12

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5676 — SevenOne Media/G + J Electronic Media Service/Tomorrow Focus Portal/IP Deutschland/JV) (1)

    27


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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