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Document C:2009:226:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 226, 19 septembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.226.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 226

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
19 septembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 226/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5614 — SANOFI-AVENTIS/MERIAL) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2009/C 226/02

Décision du Conseil du 14 septembre 2009 portant renouvellement du conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

2

 

Commission

2009/C 226/03

Taux de change de l'euro

6

2009/C 226/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

7


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 226/05

Appel à propositions spécifique — EAC/49/09 — Action Comenius de mobilité individuelle des élèves — Programme pour l’éducation et la formation tout au long de la vie

22

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 226/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5512 — ELECTRABEL/E.ON) (1)

24

2009/C 226/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5636 — MCJUNKIN/TRANSMARK) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

25

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 226/08

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Demande émanant d’une entité adjudicatrice

26


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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