ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 112

Édition de langue française

Communications et informations

47e année
30 avril 2004

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

404e session plénière des 10 et 11 décembre 2003

2004/C 112/1

Résolution du Comité économique et social européen «La stratégie de Lisbonne»

1

407e session plénière des 31 mars et 1er avril 2004

2004/C 112/2

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Mettre à jour et simplifier l'acquis communautaire» (COM(2003) 71 final)

4

2004/C 112/3

Avis du Comité économique et social européen sur le livre blanc «Espace: une nouvelle frontière européenne pour une Union en expansion. Plan d'action pour la mise en œuvre d'une politique spatiale européenne» (COM(2003) 673 final)

9

2004/C 112/4

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Un cadre cohérent pour l'aérospatiale – Réaction au rapport STAR 21» — COM(2003) 600 final

14

2004/C 112/5

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'utilisation de systèmes de protection frontale sur les véhicules à moteur et modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil» (COM(2003) 586 final – 2003/0226 (COD)

18

2004/C 112/6

Avis de la section spécialisée «Marché unique, production et consommation» sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 73/239/CEE, 85/611/CEE, 91/675/CEE, 93/6/CEE et 94/19/CE du Conseil ainsi que les directives 2000/12/CE, 2002/83/CE et 2002/87/CE du Parlement européen et du Conseil, afin d'organiser selon une nouvelle structure les comités compétents en matière de services financiers» (COM(2003) 659 final – 2003/0263 COD)

21

2004/C 112/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'éco-conception applicables aux produits consommateurs d'énergie et modifiant la directive 92/42/CEE du Conseil» — COM(2003) 453 final - 2003/0172 (COD)

25

2004/C 112/8

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen – Technologies de l'information et des communications pour les véhicules sûrs et intelligents» (COM(2003) 542 final)

30

2004/C 112/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive CE du Parlement européen et du Conseil relative au permis de conduire (refonte)» (COM(2003) 621 final - 2003/0252 COD)

34

2004/C 112/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil faisant obligation aux États membres de maintenir un niveau minimum de stocks de pétrole brut et/ou de produits pétroliers (version codifiée)» — COM(2004) 35 final – 2004/0004 (CNS)

39

2004/C 112/11

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des eaux souterraines contre la pollution (COM(2003) 550 final - 2003/0210 (COD))

40

2004/C 112/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'adjonction de vitamines, de substances minérales et de certaines autres substances aux denrées alimentaires» (COM(2003) 671 final - 2003/0262 COD)

44

2004/C 112/13

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets (Version codifiée) — COM(2003) 731 final – 2003/0283 COD

46

2004/C 112/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil établissant un programme communautaire concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation des ressources génétiques en agriculture» — COM(2003) 817 final - 2003/0321 (CNS)

47

2004/C 112/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions “La mise en œuvre de la directive 96/71/CE dans les États membres”» (COM(2003) 458 final)

49

2004/C 112/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no337/75 portant création d'un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (COM(2003) 854 final – 2003/00334 CNS)

53

2004/C 112/17

Avis du Comité économique et social européen sur «La dimension sociale de la culture»

57

2004/C 112/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen - Bilan et mise à jour des priorités de la stratégie TVA» (COM(2003) 614 final)

60

2004/C 112/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la coopération administrative dans le domaine des droits d'accises» et la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 77/799/CEE du Conseil concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs, de certains droits d'accises et des taxes sur les primes d'assurance et la directive 92/12/CEE du Conseil relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accises» (COM(2003) 797 final – 2003/0309 (COD), 2003/0310 (COD))

64

2004/C 112/20

Avis du Comité économique et social européen sur «La candidature de la Croatie à l'adhésion à l'UE»

68

2004/C 112/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil instituant le Tribunal du brevet communautaire et concernant les pourvois formés devant le Tribunal de première instance» (COM(2003) 828 final – 2003/0324 (CNS))

76

2004/C 112/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil attribuant à la Cour de justice la compétence pour statuer sur les litiges relatifs au brevet communautaire» — COM(2003) 827 final – 2003/0326 CNS

81

2004/C 112/23

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Réalités et perspectives pour des technologies environnementales adaptées dans les pays candidats»

83

2004/C 112/24

Avis du Comité économique et social européen sur la

92

2004/C 112/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil abrogeant la directive 72/462/CEE» — COM(2004) 71 final – 2004/0022 CNS

100

2004/C 112/26

Avis du Comité économique et social européen sur la

102

2004/C 112/27

Avis du Comité économique et social européen sur «La diversification économique dans les pays accédants - rôle des PME et des entreprises de l'économie sociale»

105

2004/C 112/28

Projet d'avis du Comité économique et social européen Sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2003/49/CE concernant un régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances effectués entre des sociétés associées d'États membres différents» (COM(2003) 841 final - 2003/0331 CNS)

113

2004/C 112/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil relatif aux actions dans le domaine de l'apiculture» — COM(2004) 30 final – 2004/0003 (CNS)

114

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