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Titre

COM(2005) 90

16.3.2005

Communication de la Commission: Rapport sur l'avancement, au 31 janvier 2005, de la modernisation de la comptabilité de la Commission européenne

COM(2005) 100

16.3.2005

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen: Les règles d'origine dans les régimes commerciaux préférentiels — Orientations pour l'avenir

COM(2005) 239

6.6.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Consolidation et extension du service extérieur

COM(2005) 257

15.6.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Rapport annuel à l'autorité de décharge concernant les audits internes réalisés en 2004

COM(2005) 390

1.9.2005

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Migration et développement: des orientations concrètes

COM(2005) 569

15.11.2005

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions

COM(2005) 573

15.11.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: l'incidence de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie sur les ressources humaines de la Commission

COM(2005) 582

16.11.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: ouverture d'une délégation au Belarus

COM(2005) 620

29.11.2005

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen: Prévenir et combattre le financement du terrorisme par une meilleure coordination au niveau national et une plus grande transparence des organismes à but non lucratif

COM(2005) 621

30.11.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Priorités d'action en vue de relever les défis liés aux migrations: Première étape du processus de suivi de Hampton Court

COM(2005) 657

15.12.2005

Rapport de la Commission: Rapport d'évaluation sur la directive concernant le caractère définitif du règlement (UE 25)

COM(2005) 709

23.12.2005

Rapport de la Commission: Fonds de solidarité de l'Union européenne — Rapport annuel 2004