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Document C:2001:340:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 340, 04 décembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 340
    44e année
    4 décembre 2001
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2001/C 340/01Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 3,27 % au 1er décembre 2001 — Taux de change de l'euro 1
    2001/C 340/02Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 2
    2001/C 340/03Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1) 4
    2001/C 340/04Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 5
    2001/C 340/05Notification d'accords de coopération (Affaire COMP/C.2/38.287 — Telenor Broadband Services AS/Groupe Canal+ SA/Canal+ Télévision AB/Canal Digital AS) (1) 6
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Parlement européen
    2001/C 340/06Questions écrites avec réponse publiées au Journal officiel des Communautés européennes C 340 E 7
    Journal officiel des Communautés européennes C 340 E
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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